ISLAMIC FINANCE

Sujet de ma thèse

La gestion des risques au sein des institutions financières islamiques


Anass ZOUINE


Sommaire

 

Glossaire

Introduction

Finance Islamique

i-                   Economie et religions

ii-                 Qu'est ce que la Finance Islamique ?

iii-               Les modes de financement alternatifs

Les banques islamiques

i-                   La logique des banques islamiques

ii-                 Nature des risques encourus par les banques islamiques

Projet pour Fermat

i-                   Risque réglementaire

ii-                 Gestion actif passif

iii-               Capital économique

Conclusion

Bibliographie

 


Glossaire

Terme

Signification

Sharia

C'est l'ensemble des orientations divines contenues dans le Coran et la Sunna et englobe tous les aspects de la foi musulmane, croyances et pratiques incluses.

Riba

Littéralement   cela   veut   dire   augmentation   ou addition, et réfère à    une prime que doit payer un emprunteur à un prêteur en plus du montant principal comme  condition  d'obtention  d'un  prêt  ou  de prolongement  du  délai  de  remboursement.  Il  est considéré  par  la    grande  majorité  des  musulmans comme équivalent à l'intérêt.

Gharar

Issue incertaine causée par des conditions ambiguës liées aux contrats à échange différé.

Maysir

Toutes les activités impliquant le pari pour l'argent ou la spéculation excessive sont interdites dans la loi islamique

Wakalah

Littéralement, Wakalah signifie délégation. Légalement, c'est un contrat avec lequel une personne permet à d'autres d'effectuer des actions légales et bien définies.

Haram

Prohibition.

Fiqh

Terme cristallisant l'ensemble du corpus de la jurisprudence islamique. En contraste avec le droit positif, le Fiqh couvre tous aspects de la vie, de la religion, de l'ordre politique, social et économique. En plus des questions purement religieuses tels que la prière, le carême, l'aumône ou le pèlerinage, il s'étend aussi aux lois concernant le code de famille, les successions, le code pénal, le droit constitutionnel, les relations internationales en temps de guerre comme en temps de paix. L'ensemble du corpus du fiqh est basé principalement sur les interprétations du Coran et de la Sunna et, en second lieu, sur l'Ijmaâ (consensus) et l'Ijtihad (effort de jugement des Ulémas). Alors que le Coran et la Sunna sont immuables, les verdicts du fiqh peuvent changer selon les circonstances.

 

 

Introduction

 

Depuis la création des premières institutions financières islamiques dans les années soixante-dix, l'industrie de la Finance Islamique ne cesse de connaitre une croissance continue. Un progrès considérable se fait au niveau de la création d'un marché islamique des capitaux et d'un marché monétaire interbancaire. Ce développement  implique que cette finance, respectant la Sharia, est devenue un élément important dans le système financier international.

 

L'attachement de la Finance Islamique aux actifs réels et sa propre appréhension à la mesure du risque  apporte une contribution au renforcement de la discipline du marché et à la stabilité financière. Néanmoins, la microstructure des modes de financement proposés et la nature du risque particulier lié aux ressources et aux emplois engendrent des risques systémiques.

 

Les études de recherches effectuées au sujet de la Finance Islamique contribuent à sa solidité et à atténuer les sources potentielles de son instabilité. La recherche de la stabilité d'un système financier ne peut s'effectuer en dépit de sa profitabilité, mais en œuvrant à atteindre les objectifs de croissance. L'élément majeur déterminant le développement et la survie de cette industrie est la manière avec laquelle les institutions proposant des services financiers islamiques gèrent leurs risques. L'étude des problèmes liés à la gestion des risques dans le cadre de la Finance Islamique est important est complexe, il  est donc nécessaire, à mon sens, de participer à la croissance d'une industrie financière qui contribue à la stabilité et l'efficience des marchés financiers internationaux.

 



Finance Islamique

i-                    Economie et religions

L'activité économique d'un être humain ne peut être séparée de ses positions éthiques.  La restriction des relations entre les agents économiques à la liberté pour gérer les comportements collectifs nécessitent une généralisation du sens de l'obligation sociale; cette notion est soulignée par les trois religions abrahamiques.

Une bonne compréhension des enseignements de la religion met les questions morales, y compris celles impliquant les relations économiques, dans une perspective plus complète. En effet, une manière d'étudier l'économie dans une telle perspective est de prendre en considération les principes éthiques qui sont acceptés universellement par les agents économiques, qui sont dans ce contexte : Judaïsme, Christianisme et Islam.

Le degré d'inspiration éthique et religieux dans un système économique est directement lié à la source de la religion : Torah, Bible ou Coran. D'après Rodney Wilson (Economics, Ethics and Religion: Jewish, Christian and Muslim Economic Thought ) « ce dernier Livre sacré réserve plus d'espace pour l'économie que les deux autres , ce qui pourrait expliquer la volonté de vouloir développer la Finance Islamique. Le cas du Judaïsme et Christianisme est différent où, pour des raisons historiques et sociales, on a séparé avec une insistance intransigeante l'économie et la religion ». Ce n'est pas surprenant alors que les économistes néo-classiques ne font référence aux enseignements bibliques que rarement malgré les origines protestantes du capitalisme.

 

ii-                 Qu'est ce que la Finance Islamique ?

La finance islamique a pour objet de développer des services bancaires et des produits financiers compatibles avec les prescriptions de la loi coranique. Le caractère islamique d'un produit financier, ou d'une transaction financière, est établi dès lors que le respect des cinq principes de l'islam financier a été vérifié par un conseil de conformité à la Sharia :

 

           - la prohibition du riba : elle équivaut à une interdiction, non pas d'une rémunération en tant que telle, mais d'un intérêt versé en fonction du seul écoulement du temps. Autrement dit, il est considéré comme usuraire et pernicieux de percevoir une rémunération, quelle que soit la performance de l'actif sous-jacent dans lequel une somme d'argent a été investie. Ce principe se retrouve dans le droit français. Pendant longtemps, jusqu'au Moyen-âge, le commerce d'argent a été interdit en France. Par ailleurs, la prohibition de l'usure existe toujours et celle relative à la rémunération des comptes de dépôt a sévi jusqu'à l'arrêté du 8 mars 2005 ;

 

             - la prohibition du Gharar et du Maysir : la finance islamique n'autorise pas la spéculation et les situations d'incertitude. Cette interdiction n'est pas étrangère à la France, où il est imposé un encadrement du jeu, la mise en place d'une loi pour l'ouverture de tout marché à terme, notamment pour le MATIF en 1996 ;

 

              - la prohibition du haram : elle concerne certaines activités facilement identifiables (armement, alcool, pornographie). Elle renvoie à tout ce qui touche à la protection de l'ordre public et des bonnes mœurs ;

 

              - l'obligation de partage des profits et des pertes, corollaire à la prohibition du riba : le bailleur de fonds doit être associé à l'entreprise sous-jacente, un entrepreneur ayant le droit de percevoir une rémunération en fonction de la performance de l'actif sous-jacent pour autant qu'il soit mis en contribution pour les pertes s'il en existe. Ce dernier a pratiquement un statut d'actionnaire ;

 

              - l'asset-backing : la finance islamique contraint à adosser tout financement à un actif tangible.

 

 

Née dans les années 70, la finance islamique connaît aujourd'hui un important essor à travers le monde et s'impose de plus en plus comme une concurrente de la finance dite « conventionnelle » : le taux de croissance annuel de l'activité bancaire islamique est estimé entre 10 et 15 % ; le total des actifs gérés par les banques et les compagnies d'assurance se serait élevé à 500 milliards de dollars fin 2007 ; et si l'on tient compte des actifs hors bilan et des fonds conformes à la loi coranique, le marché de la finance islamique représenterait environ 700 milliards de dollars à l'heure actuelle.

 

Si la finance islamique s'est historiquement développée dans les pays de tradition musulmane, et reste encore aujourd'hui très concentrée dans le Golfe persique et en Asie du Sud-est, elle s'exporte aux Etats-Unis et en Europe suite à la très forte augmentation du prix du pétrole ces dernières années. En effet, l'excès de liquidités en provenance des monarchies du Golfe a, en partie, afflué vers les grandes places financières mondiales, suscitant ainsi un intérêt croissant pour ce système économique basé sur le Coran et la Sunna.

 

En Europe, le Royaume Uni fait figure de pionnier avec l'adoption rapide de mesures juridiques et économiques destinées à favoriser l'émergence de la finance islamique, que ce soit en renforçant l'attractivité de sa place financière ou en proposant une offre de services adaptée aux particuliers (ouverture de la première banque islamique en Europe en 2004).

De même, en Allemagne, la prise en compte de ce marché est effective comme le démontrent les initiatives prises sur le marché des « Sukuks » (produit obligataire islamique) ou du « Takaful » (assurance).

 

iii-               Les modes de financement alternatifs

La prohibition du Riba pose la question de la nature et des propriétés de l'alternative islamique au système de financement fondé sur l'intérêt. En principe, toute technique de financement qu'on peut envisager et qui ne transgresse pas les règles de la Sharia, dont principalement l'interdiction du riba  et  du  "gharar",  est  acceptable.  L'ensemble  des  techniques  de financement  admissibles  est  donc  théoriquement  ouvert.  On  observe cependant que les économistes, juristes et financiers musulmans, qui se sont trouvés, soudain et après des siècles de rupture avec leur héritage juridique, confrontés  à  la  nécessité  de  concevoir  des  alternatives  islamiques  au financement à intérêt, se sont tournés vers les transactions connues de la jurisprudence  islamique  et  ont  tenté  d'en  faire  des  instruments  de financement capables de remplir les fonctions financières du prêt à intérêt tout en demeurant conformes aux principes de la Sharia. La tâche est à la fois noble et difficile; des efforts continuent d'être déployés en vue de raffiner les instruments proposés et de répondre aux besoins incessants de concevoir de nouveaux  instruments  capables  de  prendre  en  compte  les  innovations financières introduites dans le système financier conventionnel.

Les modes de financement islamiques les plus connus sont définis comme suit :

Murabahah : c'est une Vente avec marge bénéficiaire déterminée. Le terme est utilisé actuellement pour désigner un contrat de vente où le vendeur achète pour le compte de son client une marchandise donnée et    la lui revend avec une marge de profit prédéterminée ; le paiement   se fera dans une période de temps donnée, soit par des versements  échelonnés,  soit  en  une  seule  fois.  Le vendeur encours le risque de la marchandise jusqu'à son  arrivée  à  l'acheteur.  La Murabahah  est  aussi connu sous le nom de bay' al-Mu'ajjal.

Ijarah : c'est une opération de location de biens d'équipement, de matériel ou d'outillage,  achetés  en  vue  de  la  location  par  des  entreprises  qui  en demeurent  propriétaires,  lorsque  cette  opération,  quelle  que  soit  sa qualification, donne au locataire la possibilité d'acquérir tout ou partie du bien moyennant un prix convenu tenant compte au moins pour partie des versements effectués au titre des loyers.

Salam : c'est une vente par laquelle le montant est payé en avance par l'acheteur alors que la livraison de la marchandise se fait à une date ultérieure. Le Salam est une autre exception à   la   règle générale de la Shari'a qui n'autorise pas la vente d'une chose que l'on ne possède pas encore.

Istisna'a : c'est   un   contrat   par   lequel   un   manufacturier (entrepreneur)  accepte  de  produire (construire)  et délivrer une certaine marchandise ou   construction à un  prix  donné  pour  une  date  future  donnée.  Ceci étant une exception à la règle générale de la Shari'a qui n'autorise pas la vente d'une chose que l'on ne possède pas ou qui ne nous appartient pas.

Musharakah : c'est une technique  de  financement  islamique    plusieurs personnes participent au capital et à la gestion d'une affaire.  Les  bénéfices               sont  distribués  selon  des ratios prédéterminés. Les pertes, en   revanche, sont partagées au prorata de la participation au capital.

Mudarabah : Mudarabah est un arrangement entre deux ou plusieurs personnes par lequel une partie fournit l'argent et l'autre partie fournit le travail et la gestion afin d'accomplir une mission  lucrative  de  commerce,  d'industrie  ou  de service.  Le  bénéfice  réalisé  sera  partagé  entre  les parties  selon  des  proportions  prédéterminées.  La perte incombe totalement au financier au prorata des fonds  avancés.  L'entrepreneur/manager  aura  perdu son effort qui ne sera pas rétribué.

Sukuk : Les Sukuk sont des produits obligataires islamiques qui sont à la finance islamique ce que les Asset Backed Securities (ABS) sont à la finance conventionnelle. Le Sukuk a une échéance fixée d'avance et est adossé à un actif permettant de rémunérer le placement en contournant le principe de l'intérêt. Sans surprise, les Sukuk sont structurés de telle sorte que leurs détenteurs courent un risque de crédit et reçoivent une part de profit et non un intérêt fixe et commun à l'avance comme pour un ABS (Asset backed securities).


 

 

Les banques islamiques

i-                   La logique des banques islamiques

Epargnant et investisseur sont deux acteurs majeurs dans toutes économies. Le premier, ne connaissant pas en générale les opportunités d'investissement rentables,  dispose des fonds nécessaires pour le deuxième. Le transfert des fonds nécessite une intermédiation dans le marché financier assuré par la banque. Profitant de son emplacement, de plus de l'asymétrie de l'information dans le marché financier, cette dernière peut soulever des questions de choix pervers et de risque moral.

L'existence et les fonctions de la banque sont utiles et socialement désirable, mais malheureusement l'intérêt joue un rôle central dans son fonctionnement. L'intermédiation islamique s'efforce à assurer son rôle, aussi bien de mobiliser les épargnes que de les affecter à des fins productives, en remplaçant l'intérêt par d'autres instruments et modes de financement. Ce défi explique la logique du système bancaire islamique.

Une banque islamique est une institution qui reçoit des dépôts et mène toutes les activités bancaires à l'exception de l'opération de prêt et d'emprunt à intérêt. Le passif est constitué par l'ensemble des fonds mobilisés selon la formule de Mudarabah ou de Wakalah. Elle accepte, aussi, des dépôts à vue qui sont considérés comme des prêts sans intérêt des clients envers la banque, et de ce fait, ils sont garantis. L'actif se constitue par les fonds avancés sur la base de partage de profits et des pertes ou bien sur la base d'un endettement conforme aux principes de la Sharia. Elle joue le rôle d'un manager d'investissement vis-à-vis des déposants dont les fonds appartiennent à la catégorie des dépôts d'investissement. En plus de cela, la participation en capital ainsi que le financement de l'actif circulant (stock de marchandise) et de l'actif fixe constitue une partie intégrale des opérations de la banque islamique. La banque islamique partage ses gains nets avec ses déposants au prorata de la date et du montant de chaque dépôt. Les déposants doivent être informés en amont de la formule de partage des profits avec la banque.

 

ii-                  Nature des risques encourus par les banques islamiques

La notion de risque a une grande importance dans la Finance Islamique. Le droit aux bénéfices est intimement lié à la solidarité en cas de perte.

Les modes de financement alternatifs proposés par les banques islamiques transforment la nature des risques encourus par rapport à celles conventionnelles. Les revenus de dépôt d'épargne/investissement ne sont pas déterminés ex ante. Comme les déposants sont rémunérés selon le principe de partage de profits et de pertes, ils doivent alors encourir la part des risques liés aux opérations de la banque.

Contrairement à la finance conventionnelle,  en Finance Islamique les ressources et les revenus d'un actif ne peuvent pas être séparés l'un de l'autre. Cette condition a ses implications sur tous les contrats financiers islamiques.

Les déposants ordinaires d'une banque sont en générale averses au risque, les institutions islamiques opérant en leur nom doivent être très prudentes en évitant de prendre des risques excessifs. Voilà une autre condition qui restreint la marge de manœuvre des banquiers islamiques.

Risque de crédit : c'est le plus important des risques encourus par les banques, il affecte directement la qualité des actifs en place. La différence avec une banque conventionnelle concernant la gestion de ce type de risque dépend d'un certain nombre de facteurs :

-          Les caractéristiques générales du risque de crédit des banques islamiques ;

-          Les caractéristiques du risque de contrepartie spécifiques aux modes de financement islamiques ;

-          Degré de précision du calcul de la perte de crédit anticipée ;

-          Disponibilité de techniques d'atténuation des risques.

Sachant que les contrats islamiques relativement plus complexes par rapport aux contrats à intérêt, le degré de précision du calcul des pertes anticipés représente pour les banques islamiques un défi.

Concernant les techniques d'atténuation du risque, prenant l'exemple des crédits dérivés. Ce mécanisme permet de séparer le risque du crédit du crédit lui-même puis vendu à des investisseurs. Cette technique est prohibée par tous régulateurs islamiques (sauf en Malaisie), ce qui réduit le choix d'instruments financiers pour gérer le risque en attendant que des produits similaires respectant la Sharia soient développés.

 

Risque de marché : ce risque se compose des risques de taux d'intérêt, des risques de change, et des risques liés aux fluctuations des prix des titres et des biens et services.

Bien que les banques islamiques ne pratiquent pas les opérations à intérêt, elles utilisent le LIBOR comme un point de référence dans leurs transactions. Par conséquent, les effets de changement du taux d'intérêt peuvent se transmettre indirectement aux banques islamiques. Il est donc plus prudent de considérer les actifs des banques islamiques comme emplois exposés aux risques de changement du LIBOR.

Parmi les produits dérivés de taux d'intérêt, les contrats de swap sont les plus dominants. Leur utilisation judicieuse renforce indiscutablement l'efficacité concurrentielle. Mais ces Swap n'ont pas attiré l'attention des économistes musulmans, parce que tout simplement basés sur l'intérêt.

Le potentiel des contrats à terme en matière de gestion des risques est énorme. Les banques conventionnelles gèrent leurs risques en utilisant les contrats de valeurs à terme. Dans ces contrats, et contrairement au Salam, le paiement du prix de la marchandise est reporté à une date ultérieure. Dans le Fiqh traditionnel, le report du prix et de l'objet d'une vente n'est pas permis. C'est pour cela que les banques islamiques n'utilisent pas pour le moment les contrats de valeurs à terme à grande échelle. Néanmoins, les vertus d'un certain nombre de résolutions fiqhiques, de conventions et de recherches nouvelles ne font qu'élargir le domaine d'intervention de ces contrats dans la finance islamique.

Les marchés et valeurs à terme sont également les principaux instruments de couverture contre les risques de change. La plupart des banques islamiques qui encourent ce type de risque utilisent les devises et valeurs à terme pour se couvrir comme le veut la réglementation en matière de change. Cependant, l'ensemble des Fouqahas considèrent que de tels contrats ne sont pas autorisés par la Sharia. Cette contradiction ne fait que refléter la différence entre théorie et pratique de la Finance Islamique, et montre la nécessité de la recherche dans ce domaine afin de proposer des solutions cohérentes.

 

Risque de liquidité : ce risque est lié à la variation du solde net de la banque qui se trouve dans l'incapacité de mobiliser des fonds à des coûts raisonnables en vendant une partie de ses actifs ou en empruntant par le biais de l'émission d'obligations.

Une étude de la Bahrain Monetary Agency (2001) révèle que d'une manière générale, les banques islamiques souffrent d'un phénomène d'excès de liquidités. Cela veut dire que les revenus que ces dernières génèrent sont inférieurs aux taux du marché.

Cependant, et pour un certain nombre de raison, les banques islamiques sont appelées à encourir de sérieux risques liés à des problèmes de liquidités :

-          restrictions d'ordre fiqhique liées à la titrisation des actifs qui se présentent sous forme de dettes. Ces actifs sont donc moins liquides de ceux des banques conventionnelles ;

-          l'absence d'un marché monétaire interbancaire islamique, et la lenteur du développement des nouveaux instruments financiers, les banques islamiques se trouvent dans l'incapacité de mobiliser rapidement des fonds sur le marché ;

-          les banques islamiques sont privées des prêts à intérêt, prohibé par la Sharia, qui constituent une source des liquidités nécessaires en cas de besoin pressant pour les banques conventionnelles ;

-          en raison de la non-existence du problème de liquidité pour le moment, les banques islamiques ne disposent pas d'un système formel de gestion de liquidités. Il existe donc un large potentiel pour développer des instruments financiers et des marchés qui peuvent absorber ces liquidités et générer des bénéfices.

                                                     AZ


14/11/2008
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